Références et Standards de comptabilité carbone

Le Bilan Carbone de l’entreprise

Le bilan carbone est une méthode de comptabilisation des émissions de six gaz à effet de serre (GES) incluant le dioxyde de carbone (CO2), le méthane (CH4), le protoxyde d’azote (N2O) et des gaz fluorés. Il permet la quantification et le suivi de ces émissions générées, entre autres, par les activités d'une entreprise. Pour ce faire, les émissions sont répertoriées suivant deux catégories :

Les émissions directes : issues de sources détenues ou contrôlées par l'entreprise
Les émissions indirectes : émissions résultant des activités de l'entreprise mais se produisant à des sources détenues ou contrôlées par d'autres

Ce bilan inclut les émissions issues de la consommation d'énergie, des processus industriels, des déplacements, de l'achat de biens et services, ainsi que d'autres sources, permettant une vision globale de l'empreinte carbone de l’entreprise. Il s’agit donc d’un moyen structurant dans la lutte contre le réchauffement climatique et dans l’engagement d’un plan d’actions de réduction des émissions pour une entreprise. En effet, en quantifiant les émissions, l’entreprise peut facilement identifier ses différentes sources afin de pouvoir agir pour les réduire. Ainsi, une fois les émissions estimées et calculées, l’entreprise effectue alors son reporting pour ensuite établir une stratégie de transition adaptée à sa performance énergétique, sa taille, etc… en suivant deux approches complémentaires : l’atténuation (réduction des émissions) et l’adaptation (préparation aux impacts du changement climatiques).
Parmi ces standards de calcul et de quantification des émissions d’une entreprise, deux méthodologies de comptabilisation des émissions sont considérées comme des références :

Le Protocole des Gaz à Effet de Serre (GreenHouse Gas Protocol) est une norme internationale pour la comptabilisation et le reporting des émissions de GES. Il comptabilise les émissions suivant trois scopes :
Scope 1 : Émissions directes provenant de sources détenues ou contrôlées par l'entreprise.
Scope 2 : Émissions indirectes liées à la consommation d'électricité, de chaleur ou de vapeur achetée.
Scope 3 : Autres émissions indirectes résultant des activités de l'entreprise, mais provenant de sources détenues ou contrôlées par d'autres entités (chaîne de valeur en amont et en aval).
La norme ISO 14064 fournit des spécifications et des orientations pour la quantification, le suivi et la communication des émissions de GES. Elle est basée sur le GHG Protocol et traduit ses exigences sous la forme d’une norme. En effet, l’objectif de sa mise en place était de définir un modèle de déclaration des gaz à effet de serre qui soit pleinement compatible avec les normes ISO établies pour le management de l’environnement et de l’énergie (ISO 50001 et ISO 14001).
La norme ISO 14064 distingue aussi les émissions suivant deux catégories : directes et indirectes. Elle se décompose en trois parties :
- ISO 14064-1 : Spécifications pour les organisations, détaillant les exigences pour la quantification et le reporting des émissions de GES.
- ISO 14064-2 : Spécifications pour les projets de réduction des émissions, incluant les exigences pour la quantification, le suivi et la communication des projets de réduction ou de suppression des GES.
- ISO 14064-3 : Directives pour la vérification et la validation des déclarations de GES, assurant la crédibilité et l'exactitude des informations rapportées.

Différences entre les méthodologies

GHG Protocol

Très détaillé et largement utilisé à l'international, idéal pour les entreprises opérant dans plusieurs pays. Il est reconnu pour sa rigueur et sa capacité à intégrer les émissions de toute la chaîne de valeur (Scope 1, 2, et 3).

ISO 14064

Offre un cadre de gestion global des GES avec des spécifications claires pour la vérification. Elle est particulièrement adaptée pour les organisations cherchant à obtenir une certification formelle et à assurer la crédibilité de leurs rapports d'émissions.

L’empreinte de l’activité ou du produit:

Selon wikipédia, l'empreinte carbone ou le contenu carbone d'une activité humaine est une mesure des émissions de gaz à effet de serre d'origine anthropique, c'est-à-dire une mesure des émissions qui peuvent être imputées à cette activité humaine. Elle dépend des facteurs d'émission des intrants liés à cette activité et en particulier des facteurs d'émission associés aux sources d'énergies utilisées.
Conventionnellement, l'empreinte carbone représente la somme totale des émissions de gaz à effet de serre (GES) associées à une entreprise. Cette mesure, souvent exprimée en équivalent dioxyde de carbone (CO2e), est fondamentale pour identifier et mettre en œuvre des stratégies de réduction de l'impact climatique.
Selon l’ISO 14067, l’empreinte carbone d’un produit : somme des émissions et des captations de GES dans un système de produits, exprimée en équivalent CO2 et fondée sur une analyse du cycle de vie prenant pour seule catégorie d'impact le changement climatique.
Dans le cadre de l’amélioration et de l’engagement environnemental continu de l’entreprise et du l’alignement sur les exigences Européennes et internationales comme le MACF, il est souvent demandé de calculer l’empreinte carbone des produits, de certains processus… L’empreinte carbone d’un produit, consiste à calculer les émissions de Gaz à Effet de Serre générées durant son cycle de vie, depuis la production jusqu’à la fin de vie et/ ou le recyclage.
L'empreinte carbone quantifie l'impact total des activités d'une entreprise sur le climat, incluant toutes les émissions de GES directes et indirectes. Elle fournit une image claire de la contribution d'une entreprise au changement climatique et identifie les domaines prioritaires pour la réduction des émissions. Calculer l'empreinte carbone implique :
•    Collecte de données : Rassembler des informations sur la consommation énergétique, les matières premières, les produits finis, et les déchets.
•    Calcul des émissions : Utiliser les méthodologies appropriées pour convertir ces données en émissions de GES.
•    Analyse des résultats : Identifier les principales sources d'émissions et développer des stratégies de réduction efficaces (World Resources Institute) (IBM - United States).
Publiée en 2018, la norme internationale ISO 14067 spécifie les exigences et les lignes directrices relatives à la quantification et à la déclaration de l’empreinte carbone des produits (ECP) d’une entreprise. L’objectif étant d’établir des règles communes à destination d’organisations de toutes sortes et de mieux comprendre les émissions pour réduire ladite empreinte.
L'ISO/TS 14067 : 2018 spécifie les principes, les exigences et les lignes directrices relatifs à la quantification et à la communication de l'empreinte carbone d'un produit (ECP), fondées sur les Normes internationales relatives à l'analyse du cycle de vie (ISO 14040 et ISO 14044) pour la quantification et relatives aux étiquettes et déclarations environnementales (ISO 14020, ISO 14024 et ISO 14025) pour la communication. La norme permet aux organisations de mieux cerner, dans la production de leurs produits, où sont générés les principaux impacts sur leur empreinte carbone et donc de prendre les mesures appropriées pour les réduire.